Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson

Opérateurs de téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

22/03/2018
Pertinence
Question n° 04002 posée par M. Jean Louis Masson

Appels téléphoniques indésirables

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

22/03/2018
Pertinence
Question n° 02498 posée par M. Jean Louis Masson

Opérateurs de téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02500 posée par M. Jean Louis Masson

Appels téléphoniques indésirables

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/12/2017
Pertinence
Question n° 25574 posée par M. Jean Louis Masson

Redevance pour l'implantation d'un équipement d'un opérateur de téléphonie

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24628 posée par M. Jean Louis Masson

Redevance pour l'implantation d'un équipement d'un opérateur de téléphonie

La question est caduque

12/01/2017
Pertinence
Question n° 20841 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de dépose et de remise en place de la ligne téléphonique en cas de travaux à la demande de la commune

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/03/2016
Pertinence
Question n° 19444 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de dépose et de remise en place de la ligne téléphonique en cas de travaux à la demande de la commune

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/12/2015
Pertinence
Question n° 14454 posée par M. Jean Louis Masson

Opérateurs de téléphonie mobile

La question est caduque

08/01/2015
Pertinence
Question n° 13957 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

27/11/2014
Pertinence