Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde

Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution à l'ammoniac

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/07/2021
Pertinence
Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation des particules ultrafines

La question est caduque

25/04/2019
Pertinence
Question n° 06163 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'air et santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 03843 posée par M. Jean Sol

Décès pour cause de pollution

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03386 posée par Mme Samia Ghali

Pollution aux particules ultra fines autour de l'étang de Berre

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03387 posée par Mme Samia Ghali

Réglementation européenne sur les particules ultra fines

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/02/2018
Pertinence
Question n° 01301 posée par M. Christian Favier

Pollution atmosphérique dans le métro et le réseau express régional en Île-de-France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/09/2017
Pertinence
Question n° 00667 posée par M. Roland Courteau

Pollution aux particules

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00605 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Pollution aux particules fines

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/07/2017
Pertinence