Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

Question n° 12654 posée par M. Daniel Reiner

Mise en oeuvre d'un numéro d'appel unique pour la permanence des soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/07/2014
Pertinence
Question n° 12626 posée par M. Christian Cambon

Dossier médical personnel

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/07/2014
Pertinence
Question n° 11972 posée par M. Alain Milon

Dérèglementation du marché et transformation progressive de la santé

La question est caduque

12/06/2014
Pertinence
Question n° 11655 posée par M. Jean-François Husson

Surconsommation de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

15/05/2014
Pertinence
Question n° 11435 posée par Mme Patricia Schillinger

Hydratation

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/05/2014
Pertinence
Question n° 11063 posée par M. Alain Milon

Hydratation des salariés sur leur lieu de travail

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

27/03/2014
Pertinence
Question n° 11081 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Hydratation au travail

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/03/2014
Pertinence
Question n° 10724 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Place de la prévention dans la stratégie nationale de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

06/03/2014
Pertinence
Question n° 10808 posée par M. Roland Courteau

Modération et prévention

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/03/2014
Pertinence
Question n° 10647 posée par M. Yannick Vaugrenard

Prématurité en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/02/2014
Pertinence