Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 10647 posée par M. Yannick Vaugrenard

Prématurité en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/02/2014
Pertinence
Question n° 09724 posée par M. Didier Guillaume

Augmentation du nombre de naissances prématurées en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/12/2013
Pertinence
Question n° 08764 posée par M. Jean-Claude Leroy

Progression du nombre de naissances prématurées en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08872 posée par Mme Laurence Rossignol

Plan de lutte contre les naissances prématurées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08698 posée par M. Bernard Piras

Plan pour les prématurés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/10/2013
Pertinence
Question n° 08482 posée par M. Philippe Madrelle

Plan pour les prématurés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08489 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation du nombre de naissances prématurées en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08527 posée par M. Philippe Paul

Plan prématurés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08296 posée par Mme Caroline Cayeux

Plan pour les naissances prématurées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/09/2013
Pertinence
Question n° 08298 posée par M. Daniel Laurent

Mise en place d'un « plan prématurité »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/09/2013
Pertinence