Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 10217 posée par Mme Catherine Troendlé

Maintien du remboursement de l'homéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/05/2019
Pertinence
Question n° 09932 posée par Mme Catherine Di Folco

Déremboursement éventuel des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10006 posée par M. François Bonhomme

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/04/2019
Pertinence
Question n° 08852 posée par M. Jean-Marie Janssens

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08649 posée par Mme Valérie Létard

Déremboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/01/2019
Pertinence
Question n° 08478 posée par M. Jean-Marie Morisset

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/01/2019
Pertinence
Question n° 08408 posée par Mme Frédérique Espagnac

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/01/2019
Pertinence
Question n° 08166 posée par Mme Colette Giudicelli

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/12/2018
Pertinence
Question n° 08023 posée par M. Arnaud Bazin

Maintien du remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08076 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Gel du remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence