Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 0476G posée par M. Jacques Genest

    Ruralité

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06957 posée par M. Jean Bizet

    Mesures visant à redynamiser les territoires exclus de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06755 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Résorption des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06611 posée par Mme Angèle Préville

    Plan local d'urbanisme intercommunal

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06267 posée par M. Hervé Maurey

    Disparition des distributeurs de billets dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06124 posée par M. Patrice Joly

    Suppression des services de l'État dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05858 posée par M. Daniel Chasseing

    Mission « coworking : territoires, travail, numérique »

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05538 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Disparition des distributeurs automatiques de billets dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0342G posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Plan ruralité

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04924 posée par M. Hervé Maurey

    Disparition des distributeurs de billets dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible