Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 21694 posée par Mme Else Joseph

    Suppression des chiffres romains dans certains musées français

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 09747 posée par Mme Françoise Henneron

    Extension de la gratuité des musées nationaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 09299 posée par M. Bernard Piras

    Gratuité des musées et monuments publics pour les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 05211 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Devenir du Palais de la découverte

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 05225 posée par Mme Françoise Henneron

    Gratuité des musées nationaux pour les étudiants en histoire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 05059 posée par M. Daniel Percheron

    Gratuité des musées et monuments nationaux pour tous les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 04543 posée par M. Marcel Rainaud

    Gratuité de l'accès aux musées publics et aux monuments nationaux pour tous les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 04412 posée par Mme Patricia Schillinger

    Gratuité des musées publics et des monuments nationaux pour les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 04337 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Gratuité des musées pour les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 04365 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Gratuité des musées publics et monuments nationaux pour tous les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication