Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 21401 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

La question est caduque

26/01/2006
Question n° 23738 posée par Mme Françoise Férat

Suppression de la subvention au Mouvement national de lutte pour l'environnement

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

29/06/2006
Question n° 27189 posée par M. Jean Louis Masson

Incinération individuelle des petits animaux de compagnie

La question est caduque

14/06/2007
Question n° 00088 posée par M. Jean Louis Masson

Incinération individuelle des petits animaux de compagnie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

28/06/2007
Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

La question est caduque

05/07/2007
Question n° 06766 posée par Mme Françoise Cartron

Vers un service national environnemental obligatoire

Réponse du Premier ministre

13/09/2018
Question n° 07155 posée par M. Frédéric Marchand

Mise en oeuvre d'un service national environnemental

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/10/2018
Question n° 07449 posée par M. Hervé Maurey

« Service national universel » et développement durable

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/10/2018
Question n° 08830 posée par M. Hervé Maurey

« Service national universel » et développement durable

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/02/2019
Question n° 1663G posée par M. Arnaud Bazin

Installation d'une zone à défendre au triangle de Gonesse

Réponse du Ministère de la transition écologique

11/02/2021