Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
120 questions
-
Question n° 17924 posée par M. Bernard Piras
Reconnaissance officielle du secteur des particuliers employeurs
La question est caduque
-
Question n° 19962 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Aide aux populations pauvres, notamment à Argenteuil
La question est caduque
-
Question n° 20581 posée par M. Roland du Luart
Réglementation applicable en matière de retraite anticipée des fonctionnaires
Réponse du Ministère de la fonction publique
-
Question n° 20661 posée par M. Michel Sergent
Reconnaissance du statut de particulier employeur
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
-
Question n° 21782 posée par M. Bernard Piras
Rattachement tutélaire de la FEPEM
La question est caduque
-
Question n° 26067 posée par M. Michel Doublet
Reconnaissance de la professionnalisation des employés de maison
La question est caduque
-
Question n° 27084 posée par M. Jean Louis Masson
Impact du congé de paternité accordé aux pères sur les situations de "polygamie institutionnelle"
La question est caduque
-
Question n° 00075 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Devenir de la médaille de la famille française
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
-
Question n° 00265 posée par M. Jean Louis Masson
Impact du congé de paternité accordé aux pères sur les situations de "polygamie institutionnelle"
La question est caduque
-
Question n° 00330 posée par M. Bernard Piras
Rattachement tutélaire de la FEPEM
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi