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Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 25829 posée par M. Antoine Lefèvre

   Communication de la caisse de retraite interprofessionnelle des professions libérales

   La question est caduque

   11/05/2017
2. Question n° 24498 posée par M. Antoine Lefèvre

   Situation des centres d'action médico-sociale précoce

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   22/12/2016
3. Question n° 23133 posée par M. Antoine Lefèvre

   Avis du comité économique des produits de santé

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   08/09/2016
4. Question n° 22606 posée par M. Antoine Lefèvre

   Prix de traitements anticancéreux

   La question est caduque

   07/07/2016
5. Question n° 21333 posée par M. Antoine Lefèvre

   Coordination des différents régimes d'assurance invalidité

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   14/04/2016
6. Question n° 20593 posée par M. Antoine Lefèvre

   Régime social des indépendants

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   17/03/2016
7. Question n° 1345S posée par M. Antoine Lefèvre

   Excédents de gestion des caisses d'allocations familiales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   14/01/2016
8. Question n° 0831S posée par M. Antoine Lefèvre

   Réflexions engagées par les URSSAF

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   03/07/2014
9. Question n° 09534 posée par M. Antoine Lefèvre

   Dépassements d'honoraires dans le domaine des soins dentaires

   La question est caduque

   28/11/2013
10. Question n° 09282 posée par M. Antoine Lefèvre

    Retards de paiement des pensions de retraite

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    14/11/2013