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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
42 questions
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Question n° 1545S posée par Mme Colette Giudicelli
Émanations dangereuses dans les cabines d'avions
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 23146 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Équipement en hélistations des hôpitaux pédiatriques
La question est caduque
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Question n° 20212 posée par M. Éric Jeansannetas
Remboursement par l'assurance maladie des frais de transport pour motif médical
La question est caduque
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Question n° 15127 posée par M. Didier Robert
Condition d'exonération du versement transport pour les associations et fondations du secteur social, sanitaire et médico-social
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 12463 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Équipement en hélistations des hôpitaux pédiatriques
La question est caduque
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Question n° 12354 posée par M. Alain Gournac
Dépenses de transport des hôpitaux en soins de suite et de réadaptation
La question est caduque
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Question n° 10800 posée par M. Roland Courteau
Retraites SNCF et cotisations
La question est caduque
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Question n° 10691 posée par M. Roland Courteau
Retraite SNCF
La question est caduque
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Question n° 10548 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences financières du renversement de la charge des frais de transports inter-établissements en cas de transfert provisoire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08822 posée par Mme Patricia Schillinger
Allocation spécifique aux personnels exposés à l'amiante
La question est caduque