Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 0510G posée par M. Philippe Adnot

    Sélection des candidats aux pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 17585 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien d'une antenne des services de l'équipement à Saint-Avold

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 17426 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Transfert de Météo-France Paris à Trappes (78)

    La question est caduque

  4. Question n° 17474 posée par M. Marcel Vidal

    Limitation des plages privées sur le littoral français, notamment languedocien

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 17475 posée par M. Marcel Vidal

    Doublement et déclassement de l'autoroute A 9

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  6. Question n° 17320 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Taux d'avancement des contrats de plan Etat-régions

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 17204 posée par M. Jacques Blanc

    Financements d'accompagnement à la participation pour voirie et réseaux pour les petites communes rurales

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 0734S posée par M. Francis Grignon

    Avenir des contrats d'entretien de l'aéroport d'Entzheim

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  9. Question n° 17089 posée par M. Thierry Repentin

    Statut du personnel des parcs et ateliers des DDE

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  10. Question n° 17090 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des parcs et ateliers des DDE

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer