Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 2159S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Financement de l'association d'étude et de suivi de l'aménagement du temps de travail

   La question est caduque

   10/03/2022
2. Question n° 0800S posée par Mme Monique Lubin

   Structures d'accueil de jeunes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   16/05/2019
3. Question n° 0428S posée par Mme Corinne Imbert

   Fin des contrats aidés au sein des centres sociaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/08/2018
4. Question n° 0483S posée par Mme Mireille Schurch

   Spécificités des associations intermédiaires au regard de la loi relative à la sécurisation de l'emploi

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   06/06/2013
5. Question n° 1383S posée par M. Daniel Laurent

   Associations d'aide à domicile et respect du taux d'emploi de travailleurs handicapés

   Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

   04/08/2011
6. Question n° 1112S posée par Mme Bernadette Bourzai

   Difficultés de l'insertion par l'activité économique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   02/12/2010
7. Question n° 1086S posée par M. Alain Fouché

   Avenir des contrats aidés

   Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

   04/11/2010
8. Question n° 1025S posée par M. Martial Bourquin

   Financement des emplois aidés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   23/09/2010
9. Question n° 0991S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Avenir des ateliers et chantiers d'insertion

   La question a été transformée.

   05/08/2010
10. Question n° 0706S posée par M. Robert Navarro

    Situation des personnels de Pôle emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    05/11/2009