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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 09374 posée par Mme Jacqueline Chevé

   Éligibilité des documentalistes au dispositif « pass éducation »

   La question a été retirée pour cause de décès.

   02/07/2009
2. Question n° 25144 posée par M. Jean Pépin

   Statut de la filière culturelle

   La question est caduque

   29/03/1993
3. Question n° 25089 posée par M. Marcel Lucotte

   Conservateurs de musées et conservateurs territoriaux

   Réponse du ministère : Éducation

   25/03/1993
4. Question n° 24661 posée par M. Georges Gruillot

   Bilan de l'opération " Musées en fête "

   Réponse du ministère : Éducation

   11/02/1993
5. Question n° 24434 posée par M. André Vézinhet

   Réduction des postes de conservateur de musée

   Réponse du ministère : Éducation

   21/01/1993
6. Question n° 24350 posée par M. Joseph Ostermann

   Statut des conservateurs de musées

   Réponse du ministère : Éducation

   14/01/1993
7. Question n° 24017 posée par M. Camille Cabana

   Réorganisation du musée des arts d'Afrique et d'Océanie

   Réponse du ministère : Éducation

   17/12/1992
8. Question n° 23571 posée par M. Ivan Renar

   Nombre de postes de conservateur en chef et conservateur des musées des collectivités territoriales

   Réponse du ministère : Éducation

   19/11/1992
9. Question n° 23205 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Financement du projet de musée Colette à Saint-Sauveur-en-Puisaye (Yonne)

   Réponse du ministère : Éducation

   22/10/1992
10. Question n° 21233 posée par Mme Françoise Seligmann

    Gratuité des conférences scolaires dans les musées nationaux

    Réponse du ministère : Éducation

    14/05/1992