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Questions avec et sans réponses

116 questions

1. Question n° 22993 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Postes à oeuvres dans le Tarn

   La question est caduque

   15/03/2012
2. Question n° 18591 posée par M. Marc Daunis

   Relations financières entre pouvoirs publics et monde associatif

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   19/05/2011
3. Question n° 1253S posée par M. Michel Boutant

   Rentrée scolaire 2011 en Charente et modalités de calcul de la part variable

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   17/03/2011
4. Question n° 15807 posée par M. Roland Courteau

   Associations pédagogiques

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   04/11/2010
5. Question n° 0930S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Rétablissement des crédits des zones d'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   20/05/2010
6. Question n° 11889 posée par M. Bernard Fournier

   Financement des accompagnateurs lors de voyages et sorties scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   04/02/2010
7. Question n° 11797 posée par M. Robert Tropeano

   Montant de la subvention accordée à la FCPE

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   28/01/2010
8. Question n° 11693 posée par M. Alain Fauconnier

   Situation financière de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   14/01/2010
9. Question n° 0422S posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Avenir des actions éducatives complémentaires de l'enseignement public

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   05/02/2009
10. Question n° 07095 posée par M. Jacques Mahéas

    Réduction du financement des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    22/01/2009