Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

04/08/2016
Question n° 22971 posée par Mme Vivette Lopez

Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Question n° 22975 posée par M. Yannick Vaugrenard

Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Question n° 22983 posée par M. Didier Marie

Fracture sanitaire en Normandie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Question n° 22918 posée par M. François Commeinhes

Prise en charge des maladies chroniques et rôle du médecin généraliste

La question est caduque

28/07/2016
Question n° 22157 posée par Mme Chantal Jouanno

Offre de soins en allergologie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/06/2016
Question n° 12654 posée par M. Daniel Reiner

Mise en oeuvre d'un numéro d'appel unique pour la permanence des soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/07/2014
Question n° 10299 posée par M. Alain Fouché

Pénurie et inégalité d'accès aux soins sur les territoires

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

06/02/2014
Question n° 07916 posée par M. Gaëtan Gorce

Organisation des permanences des médecins spécialistes, des chirurgiens-dentistes et des orthodontistes

La question est caduque

22/08/2013
Question n° 0056C posée par Mme Aline Archimbaud

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013