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Questions avec et sans réponses

2236 questions

1. Question n° 25819 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Révision des zones défavorisées simples et piémonts

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   11/05/2017
2. Question n° 25824 posée par M. Philippe Madrelle

   Conséquences du gel dans le vignoble bordelais

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   11/05/2017
3. Question n° 25826 posée par M. Yves Détraigne

   Date de clôture des déclarations relatives à la politique agricole commune

   La question est caduque

   11/05/2017
4. Question n° 25834 posée par M. Alain Marc

   Peste porcine africaine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   11/05/2017
5. Question n° 25835 posée par M. Alain Marc

   Directives européennes et variétés fruitières

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   11/05/2017
6. Question n° 25795 posée par M. Roland Courteau

   Épisode de gel dans les régions viticoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   04/05/2017
7. Question n° 25755 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Dates d'interdiction de la taille des haies

   La question est caduque

   27/04/2017
8. Question n° 25690 posée par Mme Françoise Férat

   Opérations anti-élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   13/04/2017
9. Question n° 25713 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Conséquences de la fin des quotas sucriers

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   13/04/2017
10. Question n° 25637 posée par M. Alain Marc

    Agriculture biologique et systèmes participatifs de garantie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    06/04/2017