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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 0152S posée par M. Stéphane Bonduel

   Hong-Kong: conséquences du contingentement d'importations

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   14/11/1981
2. Question n° 15357 posée par M. Jacques Machet

   Effondrement des exportations de champagne vers le Mexique et le Vénézuéla

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   02/02/1984
3. Question n° 00680 posée par M. Louis Minetti

   Commerce de vin de consommation courante entre la France et l'Espagne

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   07/07/1988
4. Question n° 00681 posée par M. Louis Minetti

   Commerce du vin de consommation courante entre la France et le Portugal

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   07/07/1988
5. Question n° 10485 posée par M. Jean-Claude Gaudin

   Conséquences pour les exportations de vin français de la réutilisation des bouteilles

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   21/06/1990
6. Question n° 12982 posée par M. Pierre Lacour

   Producteurs de cognac

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   20/12/1990
7. Question n° 07532 posée par M. Jean-Claude Etienne

   Aménagement des procédures d'exportation du vin au sein de l'Union européenne

   Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

   15/05/2003
8. Question n° 20410 posée par M. Xavier Pintat

   Projet d'accord sur le commerce du vin entre l'Union européenne et les États-Unis

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   17/11/2005
9. Question n° 05567 posée par M. Roland Courteau

   Amélioration des relations entre producteurs de vin et la clientèle à l'échelle européenne

   Réponse du Ministère du commerce extérieur

   28/03/2013
10. Question n° 0185G posée par M. Gérard César

    Boycott chinois sur le vin

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    21/06/2013