Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

30 questions

1. Question n° 16943 posée par Mme Sonia de La Provôté

   Situation des artisans et commerçants dans l'industrie culturelle et créative

   Réponse du Ministère de la culture

   25/06/2020
2. Question n° 23267 posée par M. Yves Chastan

   Devenir des scènes conventionnées

   La question est caduque

   05/04/2012
3. Question n° 19492 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Avenir des scènes conventionnées

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   14/07/2011
4. Question n° 18966 posée par M. Michel Boutant

   Pérennité des scènes conventionnées

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/06/2011
5. Question n° 18819 posée par M. Yves Daudigny

   Avenir des scènes conventionnées

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   02/06/2011
6. Question n° 15637 posée par M. Ivan Renar

   Avenir des scènes conventionnées

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   21/10/2010
7. Question n° 11720 posée par M. Jean Besson

   Pérennisation du financement des festivals en France

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   21/01/2010
8. Question n° 11388 posée par M. Bernard Piras

   Pérennité des festivals

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   17/12/2009
9. Question n° 10354 posée par M. Pierre Bordier

   Financement des organismes départementaux de développement du spectacle vivant

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   08/10/2009
10. Question n° 04958 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Subventions accordées aux entreprises de spectacles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    26/06/2008