Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 25673 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupation des responsables du FRAC de La Réunion

La question est caduque

06/04/2017
Question n° 24601 posée par M. Jean-Pierre Grand

Lutte contre l'instauration de marchés parallèles de revente de billets

La question est caduque

05/01/2017
Question n° 24198 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupation des responsables du FRAC de La Réunion

La question est caduque

08/12/2016
Question n° 0952G posée par M. Jean-Jacques Filleul

Accord sur les intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/07/2016
Question n° 22251 posée par M. Jérôme Durain

Financement pérenne de Chalon dans la rue suite au désengagement de la municipalité

La question est caduque

16/06/2016
Question n° 0834G posée par Mme Maryvonne Blondin

Intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/04/2016
Question n° 19652 posée par Mme Dominique Gillot

Diplôme national supérieur professionnel de danseur hip-hop

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/01/2016
Question n° 18369 posée par M. Jean-Claude Luche

Sous-représentation des femmes dans le secteur de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/10/2015
Question n° 16930 posée par M. Pierre Laurent

Situation du théâtre Traversière

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/06/2015
Question n° 16365 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Risque de disparition du Théâtre de l'Ouest Parisien

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/05/2015