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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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827 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

827 questions

  1. Question n° 11270 posée par M. Daniel Percheron

    Financement de l'immobilier universitaire

    La question est caduque

  2. Question n° 17345 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir du Laboratoire national de métrologie et d'essais

    La question est caduque

  3. Question n° 19778 posée par M. Michel Doublet

    Missions d'enseignement et de recherche pour la formation en médecine générale et moyens humains

    La question est caduque

  4. Question n° 20561 posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation précaire des personnels des établissements et des organismes de recherche et d'enseignement supérieur

    La question est caduque

  5. Question n° 20994 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Situation des personnels non titulaires de la fonction publique

    La question est caduque

  6. Question n° 21240 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Développement responsable des nanotechnologies

    La question est caduque

  7. Question n° 21274 posée par M. Robert Navarro

    Évaluation des diplômes masters – vague B

    La question est caduque

  8. Question n° 21289 posée par M. François Marc

    Amélioration du champ de qualification pour les jeunes ruraux

    La question est caduque

  9. Question n° 21395 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir du master AGIS

    La question est caduque

  10. Question n° 21499 posée par M. Serge Andreoni

    Évaluation des diplômes masters – vague B

    La question est caduque