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Questions avec et sans réponses

97 questions

1. Question n° 17709 posée par M. André Lejeune

   Insuffisance du nombre d'orthophonistes libéraux dans le Limousin

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/05/2005
2. Question n° 17780 posée par M. Georges Mouly

   Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé

   La question est caduque

   19/05/2005
3. Question n° 17323 posée par M. Michel Doublet

   Classement en catégorie B des conducteurs ambulanciers affectés au SMUR

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   28/04/2005
4. Question n° 17207 posée par M. Michel Esneu

   Statut des ambulanciers des SMUR

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   21/04/2005
5. Question n° 17252 posée par M. Marcel Vidal

   Réforme de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

   La question a été retirée pour cause de décès.

   21/04/2005
6. Question n° 17145 posée par M. Louis Souvet

   Diplôme requis pour la pratique de l'ostéopathie

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   14/04/2005
7. Question n° 16969 posée par M. Georges Ginoux

   Situation des ambulanciers des SMUR

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   07/04/2005
8. Question n° 17009 posée par M. Marc Massion

   Statut des ambulanciers des SMUR

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   07/04/2005
9. Question n° 16803 posée par M. Jean Louis Masson

   Sécurité des usagers de l'ostéopathie

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   31/03/2005
10. Question n° 16812 posée par M. Éric Doligé

    Situation des ambulanciers des SAMU

    La question est caduque

    31/03/2005