Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 1045S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Consultations externes proposées par les hôpitaux de proximité dans les territoires sous-dotés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  2. Question n° 0796S posée par M. Édouard Courtial

    Hôpitaux du sud de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  3. Question n° 0731S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Offre de soins dans les hôpitaux publics de la Mayenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  4. Question n° 08535 posée par Mme Véronique Guillotin

    Avenir des hôpitaux de proximité dans la stratégie de transformation du système de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 0533S posée par M. Philippe Mouiller

    Situation du centre hospitalier de Niort

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  6. Question n° 04671 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Présence médicale renforcée dans les territoires et devenir de l'hôpital de Hayange

    La question est caduque

  7. Question n° 04052 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Projet de fermeture des hôpitaux de Juvisy-sur-Orge, Longjumeau et Orsay

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 0087S posée par M. Loïc Hervé

    Situation critique des Hôpitaux du Léman

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  9. Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Situation des urgences des établissements hospitaliers français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 24597 posée par M. Christian Cambon

    Suppression des lits d'hôpitaux

    La question est caduque