Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

203 questions

  1. Question n° 18472 posée par M. Serge Mathieu

    Représentation des offices municipaux des sports dans diverses instances

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  2. Question n° 18549 posée par M. Albert Voilquin

    Coupe d'Europe: amnistie pour les footballeurs suspendus

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  3. Question n° 18371 posée par M. Marc Boeuf

    Fixation du salaire d'un professeur d'EPS

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  4. Question n° 18450 posée par M. André Bohl

    Fonds national du sport: attributions pour les quatre départements lorrains entre 1979 et 1983

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  5. Question n° 18189 posée par M. Pierre Vallon

    Préoccupations des responsables des offices municipaux des sports

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  6. Question n° 17950 posée par M. Adrien Gouteyron

    Classement des hôtels de tourisme: procédure

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  7. Question n° 17647 posée par M. Pierre Bastie

    Développement du sport scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 17458 posée par M. François Collet

    Rallye Paris-Alger-Dakar: financement d'une voiture étrangère par des entreprises nationalisées

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  9. Question n° 16976 posée par M. Pierre Bastie

    Jeux olympiques de 1992: état des démarches

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  10. Question n° 16977 posée par M. Pierre Bastie

    Municipalités: protection du milieu associatif

    Réponse du ministère : Temps libre