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Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 0072S posée par M. André Reichardt

   Abandon du grand contournement ouest de Strasbourg

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   02/08/2012
2. Question n° 02060 posée par M. Christian Cointat

   Nuisances sonores

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/09/2012
3. Question n° 02525 posée par M. François Marc

   Modalités d'octroi de l'agrément aux bateaux dépollueurs

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   18/10/2012
4. Question n° 02555 posée par M. Christian Cambon

   Modernisation de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   18/10/2012
5. Question n° 03069 posée par M. Christian Favier

   Le droit des riverains de l'aéroport d'Orly à être mieux protéger contre les nuisances sonores doit être conforté

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/11/2012
6. Question n° 03574 posée par Mme Odette Duriez

   Pollution et nuisances des véhicules anciens ou de collection

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   13/12/2012
7. Question n° 03872 posée par M. Yves Daudigny

   Nuisances sonores dues à la modification du dispositif de circulation aérienne

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/12/2012
8. Question n° 0314S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Nuisances aériennes

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   24/01/2013
9. Question n° 06986 posée par M. Roland Courteau

   Sécurité passive embarquée

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   20/06/2013
10. Question n° 08218 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des petits métiers suite au phénomène environnemental de boues

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    19/09/2013