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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 01263 posée par M. Francis Palmero
Pétroliers: installation d'une "boîte noire"
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 02431 posée par M. Francis Palmero
Pétroliers: installation d'une boîte noire
La question est caduque
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Question n° 35116 posée par M. Roger Poudonson
Naufrage du Tanio: publication du rapport
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00392 posée par M. Raymond Marcellin
Prévention des pollutions marines par hydrocarbures
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00362 posée par M. Pierre Noe
Pollution pétrolière sur les côtes bretonnes
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00358 posée par M. Edouard Bonnefous
Ampleur des catastrophes dues au renouvellement fréquent des naufrages de pétroliers dans la Manche
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 02195 posée par M. Edouard Bonnefous
Mesures de sécurité prises à Antifer
La question a été retirée
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Question n° 25974 posée par M. Raymond Marcellin
Côtes européennes: protection contre la pollution
Réponse du ministère : Transports