Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 26281 posée par M. André Meric

    Toulouse: revendications des personnels du centre hospitalier régional

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02203 posée par Mme Rolande Perlican

    Revendications des personnels hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 27740 posée par M. Serge Boucheny

    Hôpital Boucicaut: situation

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 28743 posée par M. Edgar Tailhades

    Hôpital général d'Uzès: situation

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 29452 posée par M. Pierre Noe

    Draveil (Essonne): situation du personnel des hôpitaux Joffre et Dupuytren

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 32833 posée par M. Maurice Janetti

    Situation du centre hospitalier spécialisé de Pierrefeu (Var)

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 34197 posée par M. Marcel Rudloff

    Etablissements hospitaliers: organisation du service de nuit

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 02100 posée par Mme Rolande Perlican

    Hôpital Cochin (Paris 14e): situation

    La question est caduque

  9. Question n° 02640 posée par M. Guy Schmaus

    Hôpital Beaujon de Clichy: situation du personnel

    La question est caduque

  10. Question n° 02812 posée par Mme Rolande Perlican

    Personnel ouvrier de l'assistance publique: revendications

    La question est caduque