Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 14954 posée par M. Christian Cambon

Menace de déconventionnement des centres médico-psychologiques de Boissy-Saint-Léger et de Maisons-Alfort

La question est caduque

09/12/2004
Question n° 10396 posée par M. Christian Cambon

Report à 2018 de la convergence intersectorielle des tarifs hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/10/2009
Question n° 0970S posée par M. Christian Cambon

Maintien et développement du service de la cardiologie de l'hôpital universitaire Henri Mondor-Chenevier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/07/2010
Question n° 04447 posée par M. Christian Cambon

Les urgences hospitalières en souffrance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Question n° 05017 posée par M. Christian Cambon

Accompagnement des personnes âgées aux urgences hospitalières

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

28/02/2013
Question n° 10234 posée par M. Christian Cambon

Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

La question est caduque

30/01/2014
Question n° 10956 posée par M. Christian Cambon

Plan antiviolences dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/03/2014
Question n° 15863 posée par M. Christian Cambon

Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

La question est caduque

16/04/2015
Question n° 15865 posée par M. Christian Cambon

Plan antiviolences dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/04/2015
Question n° 21240 posée par M. Christian Cambon

Suppression des lits d'hôpitaux

La question est caduque

14/04/2016