Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 25586 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

La question est caduque

25/11/2021
Question n° 20916 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

La question est caduque

18/02/2021
Question n° 05525 posée par M. Christian Cambon

Menace de fermeture du pôle chirurgie hépatique de l'hôpital Henri-Mondor

La question est caduque

07/06/2018
Question n° 02209 posée par M. Christian Cambon

Menace de fermeture du pôle chirurgie hépatique de l'hôpital Henri-Mondor

La question est caduque

30/11/2017
Question n° 24597 posée par M. Christian Cambon

Suppression des lits d'hôpitaux

La question est caduque

05/01/2017
Question n° 24533 posée par M. Christian Cambon

Nomination du directeur général adjoint de Gustave Roussy

La question est caduque

29/12/2016
Question n° 21240 posée par M. Christian Cambon

Suppression des lits d'hôpitaux

La question est caduque

14/04/2016
Question n° 15863 posée par M. Christian Cambon

Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

La question est caduque

16/04/2015
Question n° 15865 posée par M. Christian Cambon

Plan antiviolences dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/04/2015
Question n° 10956 posée par M. Christian Cambon

Plan antiviolences dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/03/2014