Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 08379 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Infirmiers libéraux: situation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 08724 posée par M. Serge Mathieu

    Infirmiers et infirmières libéraux: honoraires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 10715 posée par M. Rémi Herment

    Rémunération des soins infirmiers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 10850 posée par M. Louis De La Forest

    Ecole d'infirmières de Fougères: situation

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 13756 posée par Mme Geneviève Le Bellegou-Beguin

    Var: réouverture du centre de formation d'infirmiers psychiatres

    La question est caduque

  6. Question n° 17714 posée par M. Pierre Merli

    Statut des infirmiers et infirmières

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 22143 posée par M. Daniel Percheron

    Recrutement des élèves infirmières

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 24436 posée par M. Daniel Percheron

    Centres de soins infirmiers associatifs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 26213 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Professions de santé libérales: avenant tarifaire

    La question est caduque

  10. Question n° 26878 posée par M. Stéphane Bonduel

    Convention signée entre les professions de santé et les caisses d'assurance-maladie: approbation du Gouvernement

    Réponse du ministère : Affaires sociales