Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1889 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

1889 questions

  1. Question n° 25916 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Secrétaires médicales des directions des affaires sanitaires et sociales: statut

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 27304 posée par M. Franck Sérusclat

    Prothésistes dentaires : propositions du syndicat patronal

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 27948 posée par M. Jean Cluzel

    Postes d'attachés de direction au centre psychothérapique d'Ainay- le-Chateau

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 31158 posée par M. Roger Poudonson

    Magasins d'optique : personnel diplômé

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 08355 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Commission nationale d'anesthésiologie: membres

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 08361 posée par M. Francis Palmero

    Kinésithérapeutes: attribution d'une prime

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 08379 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Infirmiers libéraux: situation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 08656 posée par M. Daniel Millaud

    Polynésie française: avancement du personnel du service de santé

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  9. Question n° 08724 posée par M. Serge Mathieu

    Infirmiers et infirmières libéraux: honoraires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 08791 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Diététiciens: allongement des études

    Réponse du ministère : Éducation