Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 28241 posée par Mme Marie Mercier

Désert médical et non-assistance à patients en danger

La question est caduque

16/06/2022
Question n° 16422 posée par Mme Marie Mercier

Autisme en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

28/05/2020
Question n° 14795 posée par Mme Marie Mercier

Autisme en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/03/2020
Question n° 14835 posée par Mme Marie Mercier

Pompes à insuline implantables

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/03/2020
Question n° 13206 posée par Mme Marie Mercier

Pompes à insuline implantables

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Question n° 22998 posée par Mme Marie Mercier

Pharmacie d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Question n° 20571 posée par Mme Marie Mercier

Équipements de protection individuelle pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

10/03/2016
Question n° 19242 posée par Mme Marie Mercier

Équipements de protection individuelle pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

10/12/2015