Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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355 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

355 questions

Question n° 22961 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Situation des salariés des entreprises privées d'aide à la personne

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

20/05/2021
Pertinence
Question n° 21321 posée par M. Daniel Gueret

Associations d'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19489 posée par M. Philippe Folliot

Personnels soignants à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/12/2020
Pertinence
Question n° 13278 posée par M. Jean-Marie Morisset

Financement des services de l'aide et des soins à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 12938 posée par M. François Grosdidier

Pénurie de personnels pour l'aide à domicile des seniors

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/11/2019
Pertinence
Question n° 13017 posée par M. Guillaume Chevrollier

Aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12871 posée par M. Raymond Vall

Revalorisation des métiers de l'aide à domicile en milieu rural

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 10910 posée par Mme Nadia Sollogoub

Pérennité des associations d'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/06/2019
Pertinence
Question n° 07308 posée par M. Jean-Luc Fichet

Mesures fiscales en direction des associations d'aide et d'accompagnement à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 0374S posée par M. Guillaume Chevrollier

Maintien à domicile des personnes dépendantes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

07/06/2018
Pertinence