Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

Question n° 26020 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Définition de l'agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/12/2021
Pertinence
Question n° 24967 posée par M. Jean-Claude Tissot

Maladies professionnelles des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence
Question n° 25039 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Intentions du Gouvernement à la suite de la publication du rapport « Pesticides et effets sur la santé »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence
Question n° 21410 posée par Mme Nathalie Delattre

Statut d'aidant familial dans le cadre d'une aide apportée par un conjoint retraité à son conjoint exploitant

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19521 posée par M. Jean-Pierre Moga

Détresse des agriculteurs, allant jusqu'au suicide pour certains d'entre eux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/12/2020
Pertinence
Question n° 16506 posée par Mme Nadia Sollogoub

Absence de capital décès pour les veufs d'exploitants agricoles

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 14926 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation des paysans pratiquant la vente directe

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14928 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Covid-19 et accueil des enfants d'agricultrices et agriculteurs dans les écoles

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 1218G posée par Mme Christine Herzog

Retraites des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/03/2020
Pertinence
Question n° 13579 posée par Mme Agnès Constant

Prise en compte de la pénibilité pour les agriculteurs dans la réforme des retraites

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/12/2019
Pertinence