Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

157 questions

  1. Question n° 15992 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Détection systématique du virus HPV, principale cause du cancer de l'utérus

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0703S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prise en charge de la toxicomanie au sein de l'hôpital public

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0712S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Formation des orthophonistes

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16814 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prise en compte des surcoûts propres à l'Ile-de-France dans le secteur médico-social et social

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16960 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Enfants placés dans des structures d'accueil sans assurance de responsabilité civile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18798 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Inégalités entre praticiens des hôpitaux à temps complet et ceux à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18808 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Allocation aux adultes handicapés (AAH) dans l'impossibilité de travailler

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18809 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Surconsommation de psychotropes à Paris

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18811 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Démantèlement du dispositif de réduction des risques de contamination du virus du SIDA et d'hépatites en direction des usagers de drogues injecteurs à Paris

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18886 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Jeunes majeures étrangères prises en charge par l'aide sociale à l'enfance (ASE)

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible