Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
428 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec et sans réponses
428 questions
-
Question n° 11398 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Impact de la mise en oeuvre des groupes de besoins sur l'enseignement scientifique
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 11399 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Bilan qualitatif du pacte enseignant
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 11436 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Avenir de l'archéologie préventive
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 11259 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Prise en charge des enfants atteints de troubles du neurodéveloppement
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0862G posée par M. Alexandre Ouizille
Politique sanitaire de l'eau
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 0854G posée par Mme Marie-Pierre Richer
Prise en charge des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 10996 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Mise en oeuvre du calendrier du centre national de ressources pour le traumatisme crânien et les lésions cérébrales acquises
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11090 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Précision sur la présidence du conseil municipal par les maires lors de l'examen du compte administratif
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 10961 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Situation des maisons d'accueil résidence pour l'autonomie
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence