Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 15640 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Sclérose latérale amyotrophique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/10/2010
Pertinence
Question n° 09282 posée par Mme Fabienne Keller

Reconnaissance de la drépanocytose

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence
Question n° 08159 posée par Mme Colette Giudicelli

Nouveau plan national maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 08161 posée par Mme Colette Giudicelli

Campagne d'information pour le plan national maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 06793 posée par M. Alain Fouché

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06161 posée par M. Alain Chatillon

Fin programmée du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/11/2008
Pertinence
Question n° 06001 posée par M. Gérard Cornu

Évaluation du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/10/2008
Pertinence
Question n° 05943 posée par M. Rémy Pointereau

Conséquences de l'évaluation du plan maladie rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/10/2008
Pertinence
Question n° 04671 posée par M. Gérard Dériot

Devenir du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04123 posée par M. Xavier Pintat

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

24/04/2008
Pertinence