Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 22648 posée par M. Antoine Lefèvre

Interruption de grossesse des adolescentes

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 21409 posée par M. Philippe Paul

Avenir des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21294 posée par M. Francis Grignon

Réforme de l'orthophonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/12/2011
Pertinence
Question n° 20426 posée par M. Bruno Gilles

Reconnaissance du niveau master à la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/10/2011
Pertinence
Question n° 19624 posée par Mme Catherine Troendlé

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19410 posée par M. Yann Gaillard

Inquiétudes des orthophonistes concernant leur formation

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19398 posée par M. Alain Houpert

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19176 posée par Mme Esther Sittler

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19275 posée par Mme Brigitte Bout

Formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/06/2011
Pertinence
Question n° 18659 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Arrêté relatif à la formation des étudiants sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Pertinence