Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 22005 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Préoccupations des étudiants en ostéopathie

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21430 posée par M. Antoine Lefèvre

Réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21432 posée par Mme Caroline Cayeux

Devenir de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21135 posée par M. Philippe Marini

Projet de réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21235 posée par M. Philippe Bas

Reconnaissance du grade de master pour la formation en orthophonie

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 20731 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Fomation au diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/11/2011
Pertinence
Question n° 20660 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20361 posée par Mme Sophie Primas

Quotas d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20362 posée par Mme Sophie Primas

Quota d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 19997 posée par M. Antoine Lefèvre

Avenir de la profession de visiteur médical

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

08/09/2011
Pertinence