Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

555 questions

1. Question n° 0991S posée par M. Jean-Jacques Michau

   Inquiétudes sur les modalités d'octroi de trimestres supplémentaires pour la retraite des sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   21/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09063 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Droits des agriculteurs retraités et anciens élus

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   16/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08544 posée par M. François Bonhomme

   Pour une revalorisation des petites pensions agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08415 posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Injustices et inégalités des pensions des retraités agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 07663 posée par M. Daniel Laurent

   Rôle de conseil de la mutualité sociale agricole et décrets d'application sur les retraites

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   06/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 0260G posée par M. David Assouline

   Réforme des retraites

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   02/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0268G posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Situation du monde agricole

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   02/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0428S posée par M. Cyril Pellevat

   Travailleurs saisonniers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   09/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 05014 posée par M. Hervé Maurey

   Réforme des retraites et cotisation des employeurs territoriaux

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   02/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0199G posée par Mme Laurence Rossignol

    Sort des femmes dans la réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    26/01/2023

    Pertinence