Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 25609 posée par M. Jean-Pierre Vial

Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25611 posée par M. Roland du Luart

Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25629 posée par Mme Gisèle Printz

Reconnaissance de la profession d'ostéopathe

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25532 posée par M. Jean Besson

Réglementation et devenir de la pratique de l'ostéopathie : publication des décrets d'application

La question est caduque

07/12/2006
Pertinence
Question n° 24406 posée par M. Daniel Dubois

Application de l'article 75 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/09/2006
Pertinence
Question n° 24418 posée par M. Jacques Siffre

Décret d'application de l'article 75 de la loi n° 2002-303 relatif à l'exercice de l'ostéopathie et de la chiropraxie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/09/2006
Pertinence
Question n° 24297 posée par Mme Françoise Férat

Usage du titre d'ostéopathe et de chiropracteur

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

31/08/2006
Pertinence
Question n° 23830 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Réglementation de la profession d'ostéopathe

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/07/2006
Pertinence
Question n° 23623 posée par Mme Catherine Troendlé

Projet de décret relatif aux conditions d'exercice de l'ostéopathie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/06/2006
Pertinence
Question n° 23488 posée par M. Bernard Murat

Publication de décrets relatifs à la profession d'ostéopathe et de chiropraticien

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/06/2006
Pertinence