Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
505 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec et sans réponses
505 questions
-
Question n° 26082 posée par M. Pierre Ouzoulias
Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1687S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Fonds pour le développement de la vie associative
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21704 posée par M. Laurent Somon
Relais associatif des territoires en déficit de service public
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21794 posée par M. Daniel Laurent
Moyens des associations de protection des consommateurs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 21522 posée par M. Max Brisson
Suspension des activités des associations locales « générations mouvement, les aînés ruraux »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21153 posée par M. Yves Détraigne
Complexité de l'attribution des numéros d'identification pour les associations
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 1677G posée par M. Christian Bilhac
Soutien aux associations
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
-
Question n° 19382 posée par M. Jean-François Husson
Reprise d'activités culturelles, sociales et de loisirs dans le monde associatif
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
-
Question n° 16833 posée par Mme Catherine Dumas
Bilan et évaluation des actions financées au titre du fonds pour le développement de la vie associative depuis 2018
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15694 posée par Mme Laurence Cohen
Culture et Covid-19
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence