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Questions avec et sans réponses

35 questions

1. Question n° 10459 posée par M. Roland Courteau

   Biométhane

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   13/02/2014
2. Question n° 02292 posée par M. Ronan Kerdraon

   Décret n° 2010-1510 du 9 décembre 2010

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   04/10/2012
3. Question n° 0063S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Renouvellement des contrats d'achat d'hydroélectricité

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   26/07/2012
4. Question n° 00574 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Dispositions transitoires pour l'application de la suspension de l'obligation d'achat de l'énergie photovoltaïque

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   12/07/2012
5. Question n° 00623 posée par M. Bernard Piras

   Avenir de la petite hydroélectricité

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   12/07/2012
6. Question n° 00205 posée par M. Roland Courteau

   Biométhane

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   05/07/2012
7. Question n° 1596S posée par M. Roland Courteau

   Biométhane

   La question est caduque

   09/02/2012
8. Question n° 20366 posée par Mme Sophie Primas

   Méthanisation des déchets : perspectives

   La question est caduque

   13/10/2011
9. Question n° 20072 posée par Mme Renée Nicoux

   Publication des nouveaux tarifs de rachat de l'électricité produite à partir de la biomasse

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   15/09/2011
10. Question n° 19786 posée par M. Roland Courteau

    Base du tarif d'achat cogénération biomasse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    04/08/2011