Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec et sans réponses
83 questions
-
Question n° 26020 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Définition de l'agriculteur actif
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 24967 posée par M. Jean-Claude Tissot
Maladies professionnelles des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 25039 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Intentions du Gouvernement à la suite de la publication du rapport « Pesticides et effets sur la santé »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 21410 posée par Mme Nathalie Delattre
Statut d'aidant familial dans le cadre d'une aide apportée par un conjoint retraité à son conjoint exploitant
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 19521 posée par M. Jean-Pierre Moga
Détresse des agriculteurs, allant jusqu'au suicide pour certains d'entre eux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 16506 posée par Mme Nadia Sollogoub
Absence de capital décès pour les veufs d'exploitants agricoles
La question est caduque
-
Question n° 14926 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Situation des paysans pratiquant la vente directe
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 14928 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Covid-19 et accueil des enfants d'agricultrices et agriculteurs dans les écoles
La question est caduque
-
Question n° 13579 posée par Mme Agnès Constant
Prise en compte de la pénibilité pour les agriculteurs dans la réforme des retraites
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 09193 posée par Mme Angèle Préville
Prise en compte d'une activité professionnelle non salariée agricole pour les trimestres de retraite
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation