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887 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec et sans réponses
887 questions
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Question n° 28312 posée par M. Hervé Maurey
Label « Greenfin » et énergie nucléaire
La question est caduque
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Question n° 28065 posée par M. Hugues Saury
Ressources fiscales pour les communes se situant à proximité d'une centrale nucléaire
La question est caduque
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Question n° 27880 posée par Mme Nathalie Delattre
Critères d'éligibilité du label Greenfin et nucléaire
La question est caduque
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Question n° 27830 posée par M. François Bonhomme
Surclassement de communes
La question est caduque
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Question n° 27710 posée par M. Christian Klinger
Opportunité et conséquences du label GreenFin
La question est caduque
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Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey
Label « Greenfin » et énergie nucléaire
La question est caduque
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Question n° 27459 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Transmission des maladies des victimes d'irradiation suite aux expériences nucléaires
La question est caduque
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Question n° 27472 posée par M. Serge Babary
Difficultés d'articulation entre les plans locaux d'urbanisme et la servitude relative aux magasins à poudre du commissariat à l'énergie atomique
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 27509 posée par M. Hervé Maurey
Taxonomie verte et énergie nucléaire
La question est caduque
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Question n° 27364 posée par M. Pierre Charon
Réponse nationale en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine
La question est caduque