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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

125 questions

  1. Question n° 24928 posée par M. André Gattolin

    Réforme des collèges et français langue seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24532 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Lycées dans l'éducation prioritaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24270 posée par M. Alain Anziani

    Programmes scolaires et éducation physique et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23979 posée par Mme Isabelle Debré

    Avenir de l'éducation prioritaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23630 posée par M. Robert Navarro

    Accueil échelonné des petites sections de maternelle

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22977 posée par M. Didier Marie

    Statut des infirmiers scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22916 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Prise en charge des élèves handicapés dans le cadre des classes à horaires aménagés musicales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22559 posée par M. Jacques Genest

    Encadrement dans les écoles primaires et maternelles dans les zones de montagne et de revitalisation rurale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel

    Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne