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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec et sans réponses
61 questions
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Question n° 04758 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03617 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02869 posée par M. Cyril Pellevat
Véhicules entrant dans le dispositif prévu par l'article L. 151-31 du code de l'urbanisme
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02750 posée par M. Thomas Dossus
Inadéquation du prolongement de l'autoroute A104 avec les engagements climatiques de la France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 17521 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17035 posée par M. Yves Détraigne
Avenir du réseau fluvial français
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16404 posée par M. Olivier Jacquin
Soutien de Voies navigables de France suite à la crise liée au Covid-19
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 10584 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules diesel dans le parc automobile de l'État
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10585 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules diesel dans le parc automobile de l'État
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08205 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules diesel dans le parc automobile de l'État
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence