Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0449G posée par M. Jean-Jacques Lozach

Diffusion de la coupe du monde féminine de football

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

01/06/2023
Pertinence
Question n° 0302G posée par M. Laurent Lafon

Vente du Stade de France

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

16/03/2023
Pertinence
Question n° 0098G posée par M. Jérémy Bacchi

Coupe du monde de football au Qatar

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

17/11/2022
Pertinence
Question n° 0073G posée par M. François-Noël Buffet

Organisation des jeux Olympiques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

03/11/2022
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Thomas Dossus

Coupe du monde de football au Qatar

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

13/10/2022
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Laurent Lafon

Enseignements à tirer des événements du Stade de France

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 1733G posée par M. Philippe Folliot

Impacts de la crise sanitaire sur les grands événements sportifs à venir en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Pertinence
Question n° 0465G posée par M. Michel Savin

Sport

Réponse du Ministère des sports

26/09/2018
Pertinence
Question n° 0442G posée par M. Jean-Jacques Lozach

Formation dans les clubs sportifs

Réponse du Ministère des sports

20/07/2018
Pertinence
Question n° 1144G posée par M. Jacques Legendre

Olympisme et langue française

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

10/02/2017
Pertinence