Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 06423 posée par M. Édouard Courtial

    Pérennisation de l'opération Sentinelle

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24598 posée par M. Christian Cambon

    Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0993G posée par Mme Gisèle Jourda

    Garde nationale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21575 posée par M. Christian Cambon

    Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0439G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Coopération internationale en matière de renseignements et mobilisation de la réserve militaire et civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13360 posée par M. François Grosdidier

    Renouvellement des véhicules blindés de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0786S posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Effectifs de gendarmerie en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10412 posée par M. Serge Andreoni

    Délocalisation de l'hélicoptère de la sécurité civile de la base de Marignane

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13374 posée par M. Philippe Richert

    Importation/exportation des véhicules de collection classés matériels de 2e catégorie

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24331 posée par M. Jean-Paul Alduy

    Logement des personnels de gendarmerie sur le territoire de la communauté de brigades

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible