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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec et sans réponses
38 questions
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Question n° 0760G posée par M. Philippe Goujon
Violences dans les stades
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0768G posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Violences dans les stades
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin
Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0152G posée par M. François Fortassin
Tour de France
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0396G posée par M. Alain Vasselle
Droit à l'image collective
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 1546S posée par Mme Éliane Assassi
Renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0020G posée par Mme Dominique Gillot
Jeux paralympiques
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0214G posée par M. André Gattolin
Aides et subventions accordées aux associations
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1144G posée par M. Jacques Legendre
Olympisme et langue française
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0289G posée par M. Michel Savin
Financement du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence